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Date prochain Conseil Municipal

Prochaine réunion du Conseil Municipal du 25/09/2026 à 20h15

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Vendredi 25 septembre 2026 à 20h15
à la Mairie, salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :
  1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2026
  2. Projet agrivoltaïque sur le territoire communal - Avis du conseil municipal
  3. Délibération portant organisation du recensement de la population en 2027 - Nomination d'un coordonnateur, d'un agent recenseur et détermination de la rémunération
  4. Délibération portant détermination des charges de fonctionnement et de la participation à l'école de Sainte-Foy-de-Peyrolières - Année 2025-2026
  5. Délibération portant approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges de Transfert (CLECT) et du montant d'attribution de compensation de la commune de Beaufort pour l'année 2026
  6. Délibération portant accord de la convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation pour l’Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois
  7. Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 623 « Fêtes et cérémonies »
  8. Questions diverses
    • Arrêté municipal d'opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale
    • Projet citernes souples dans le cadre de la lutte contre le risque incendie
    • Projet pylône Orange
    • Projet caméras de surveillance
    • Communauté de communes Cœur de Garonne : présentation du bilan d'activité 2025
    • Mission locale de Haute-Garonne - Présentation du rapport d'activité 2025


Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleures salutations. 


Le Maire,
Daniel PÁREDE